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Marques déposées par la société SMACL ASSURANCES
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SMACL Solus
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMACL Solus
SMACL ASSURANCES, Société d'assurances mutuelles

Numéro de dépôt :
3532049
Date de dépôt :
16/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2027
SMACL Solus de SMACL ASSURANCES

Présentation de la marque SMACL Solus

Déposée le 16 octobre 2007 par la société SMACL ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMACL Solus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est la société SMACL ASSURANCES domicilié(e) 141 Avenue Salvador Allende - 79031 - NIORT Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 309 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque SMACL Solus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMACL Solus arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.

SMACL ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE SMACL , OBSERVATOIRE DES RISQUES DE LA VIE TERRITORIALE , OBSERVATOIRE DES RISQUES JURIDIQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES , UN DECIDEUR TERRITORIAL AVERTI EN VAUT DEUX , Place des conseils , Smacl Santé , OBSERVATOIRE SMACL DES RISQUES DE LA VIE TERRITORIALE , SMACL Territoriaux , PRRISM , SMACL ASSURANCES GROUPE VYV


SMACL ASSURANCES, Société d'assurances mutuelles - 141 Avenue Salvador Allende - 79031 - NIORT Cedex 9 - France - SIREN 301309605


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559092 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 3 octobre 2011 - Concession de licence n°559096 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559093 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705499 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2017 n°2659867 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-22

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